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L'essentiel de la fiscalité en outre-mer
À propos de ce livre
Cet ouvrage répertorie l'ensemble des dispositifs fiscaux spécifiques aux départements d'outre-mer (Guadeloupe, Martinique, La Réunion, Guyane et Mayotte). Il rappelle les règles en vigueur en France métropolitaine et les met en regard de leur équivalent dans les départements d'outre-mer concernés afin de souligner leurs particularités. Les règles n'existant que dans le ou les départements d'outre-mer concernés et n'ayant pas d'équivalent en France Métropolitaine sont analysées en détail.
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Informations
Table des matières
- Couverture
- Page de Copyright
- Table des matières
- Préface
- Introduction
- Partie 1- L'impôt sur le revenu
- Partie 2 - L'impôt sur les sociétés
- Partie 3 - Les impôts locaux
- Partie 4 - Les droits d'enregistrement, la taxe de publicité foncière et les droits de timbre
- Partie 5 - La taxe sur la valeur ajoutée et les taxes assimilées
- Partie 6 - L'octroi de mer
- Partie 7 - Contributions indirectes et autres taxes
- Partie 8 - Autres dispositions
- Remerciements