La contrebande appartient à l'imaginaire fiscal de tous les régimes politiques.
Elle s'inscrit comme une contradiction violente de l'État, car les contribuables refusent le système qu'on cherche à leur imposer.
Au milieu du XVIII e siècle, la France de Louis XV traverse une crise fiscale grave, ce qui la conduit à augmenter sensiblement les taxes sur le tabac, le sel, les étoffes. L'accroissement du prix de vente qui en est l'effet produit des conséquences néfastes: émerge une criminalité individuelle ou en bande organisée, qui s'efforce d'acheter à vil prix pour espérer revendre ces produits en fraude. S'ensuivent des affrontements médiatiques – dont l'affaire Mandrin est restée la plus célèbre – qui mettent aux prises forces du fisc et contrebandiers.
Est aussi évoquée la mise en cause des agents du fisc, considérés à la fois comme malhonnêtes et incompétents. La monarchie réagit par l'émergence de juridictions de choc, appelées d'exception et dont la commission de Reims est l'avatar le plus étonnant. Cette commission existe entre 1740 et 1789; elle rend des milliers de décisions et juge près de six mille personnes.
Cet ouvrage revient sur les raisons de sa création, de sa vie et de sa fin.
eBook - ePub
Justice royale et contrebande au siècle des Lumières
La commission de Reims (1740-1789)
- 254 pages
- French
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Justice royale et contrebande au siècle des Lumières
La commission de Reims (1740-1789)
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Informations
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Histoire du mondeTable des matières
- Couverture
- 4e de couverture
- Titre
- Copyright
- Préface
- Introduction
- Chapitre 1 : LES ORIGINES DE LA COMMISSION DE REIMS
- Chapitre 2 : SON PERSONNEL ET SA SITUATION
- Chapitre 3 : LES GENS DU CRIME : ÉLÉMENTS SUR LES CONTREBANDIERS
- Chapitre 4 : LES CIRCONSTANCES MATÉRIELLES DE L’INFRACTION
- Chapitre 5 : LA ROUE DE LA JUSTICE : SANCTIONS INFLIGÉES OU RELAXES
- Chapitre 6 : LA MISÉRICORDE : LA GRÂCE ROYALE OU LES LETTRES DE CLÉMENCE
- Conclusion
- Annexes
- Bibliographie
- Index des tableaux, graphiques et images
- Adresse
Foire aux questions
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