Valeurs et justice

Écarts et proximités entre société et monde judiciaire du Moyen Âge au XVIIIe siècle

Bruno Lemesle, Michel Nassiet

• Éditeur: Presses universitaires de Rennes
• Année: 2019
• ISBN de l'eBook:
  9782753568105
• Sujet: Histoire
• Sujet: Histoire de l'Europe

Il n'existe jamais une absolue coïncidence entre les conceptions, les valeurs et les normes du monde de la justice et celles de la société. Ce sont les écarts, les distances ou les proximités entre les conceptions de l'une et l'autre que ce livre entreprend d'explorer dans le temps. Au haut Moyen Âge, des évêques ferment les yeux sur des infractions à la législation sur le mariage ; au XIVe siècle, l'application rigoureuse de la législation relative à l'endettement rompt le lien social ; dans l'Italie du Nord, des pratiques coutumières sont utilisées par les tribunaux du pape pour accuser d'hérésie de grands seigneurs ; dans les états bourguignons, les dispositions brutales de la justice ducale brisent des solidarités urbaines fortes ; aux XVe-XVIe siècles, la pratique de l'homicide pour adultère trouve dans la société un quasi consensus ; en 1720, une large partie de l'opinion publique réprouve la sévérité à l'encontre d'un bandit... Parallèlement apparaissent des proximités et des convergences, comme au XIIe siècle dans l'Italie des communes. Au XVIIIe siècle, des tribunaux de proximité renvoient l'image d'une communauté de valeurs entre juges et justiciables. Dans le jugement des blasphèmes, les juges se gardent d'appliquer à la lettre la législation pénale, du moins jusqu'à la fin du XVe siècle, tandis que la mutation provoquée par la Réforme protestante suggère que l'analyse en termes de tolérance est inappropriée pour en rendre compte. Ce que l'on découvre au fil des analyses, c'est une distance entre les valeurs partagées par la société et certaines pratiques judiciaires étroitement liées au pouvoir politique, le pouvoir souverain, soit en expansion, soit, au contraire, en difficulté. Ce livre éclaire donc aussi, à côté de la force de la justice négociée et de la proximité qu'elle maintient entre magistrats et justiciables, l'ambivalence de la justice en tant qu'attribut de la souveraineté.

Table des matières

• Pages introductives
• Table des matières
• Les auteurs
• Introduction
• Les « règles de l’exception ». Les réactions de l’épiscopat face aux interdits de parenté aux Xe et XIe siècles
• Justice publique et compétences des personnes dans les villes italiennes du bas Moyen Âge. Une esquisse problématique
• Des procédures illégitimes ? Polémiques et contestations juridiques autour des procès contre les rebelles italiens sous Jean XXII
• Dette et obligation à Paris à la fin du Moyen Âge
• Construire le crime de blasphème. Les juges entre inapplication et dépassement de la norme (XIVe-XVIe siècle)
• À distance du Prince. L’ambivalence des rapports à la violence et aux normes judiciaires dans la Chronique de Jacques Du Clercq (XVe siècle)
• Commynes et la justice : les Mémoires, « autobiographie judiciaire » ?
• La sanction de l’adultère féminin au XVIe siècle : l’alignement d’une norme sociale sur le droit
• Le Recueil de Sentences de Pichot de la Graverie : les outils du droit au service des valeurs des juges
• Le droit d’aubaine et la construction des « étrangers » à l’époque moderne (État savoyard, XVIIIe siècle)
• L’héroïsation de Louis-Dominique Cartouche, ou l’infamie en échec