Marine et justice
La justice criminelle de la Marine française sous l'Ancien Régime
- French
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À propos de ce livre
Le passé judiciaire de la Marine française appartient à son « histoire ignorée », en particulier et paradoxalement à son apogée du XVIIIe siècle, sous le règne de Louis XVI. Pourtant l'analyse des documents des autorités maritimes, notamment leur abondante correspondance administrative, permet des découvertes intéressantes. La vie de la Marine s'y anime dans la dualité de ses institutions de répression : tribunal prévôtal de l'intendant et conseil de guerre du commandant. Et ces juridictions apparaissent placées sous la main du Roi ; c'est-à-dire sous la tutelle étroite du secrétaire d'État chargé du département de la Marine et des Colonies. Dévoilant l'intimité de ses justiciables à la lumière crue des prétoires, révélant l'opinion et les rivalités de ses responsables à la veille de la Révolution. Mais cette justice royale déléguée est d'un usage si délicat qu'il impose souvent aux autorités civiles et militaires des ports de guerre, ensemble ou en s'opposant, de recourir en interprétation de compétence auprès du ministre. À la fin de l'Ancien Régime, cette justice d'exception est si peu déléguée qu'elle paraît retenue par un pouvoir central qui ne lui consentirait que le seul accomplissement des informations préalables à sa décision souveraine rendue par commissaires. Laquelle n'est pas dénuée d'équité. Placée à l'avant-garde éclairée des réformes humanistes de Louis XVI, efficace et respectée, la justice de la Marine des Lumières est emportée tardivement par la Révolution qui balaie l'organisation judiciaire du royaume.
Foire aux questions
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Informations
Table des matières
- Pages introductives
- Table des matières
- Avant-propos
- La valeur monétaire française à la fin de l’Ancien Régime
- Le coût de la vie en France à la fin de l’Ancien Régime
- Sigles et abréviations utilisés
- Partie préliminaire. Les institutions de la Marine française du Moyen Âge au XVIIIe siècle
- Première partie. Les institutions judiciaires et le droit pénal de la Marine française au XVIIIe siècle
- Seconde partie. La justice militaire maritime de la France à la veille de la Révolution
- Sources et bibliographie
- Annexe
- Index des personnes
- Index juridique
- Cahier d’illustrations
- Table des documents