Les tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire

1792-1811

Allen Robert

• Éditeur: Presses universitaires de Rennes
• Année: 2015
• ISBN de l'eBook:
  9782753532236
• Sujet: History
• Sujet: French History

Une des réformes les plus acclamées de la Révolution française fut l'introduction du procès par jurés. Pour la première fois depuis le Moyen Âge, de simples citoyens étaient chargés de déterminer la culpabilité ou l'innocence de l'accusé. Les créateurs du jury – les Constituants – ont ainsi cherché à appliquer le concept de souveraineté populaire non seulement à la vie politique de la Nation mais également à ses institutions judiciaires, y compris aux tribunaux criminels. Mais dès le départ, dans la pratique, les représentants de la société civile ont fait preuve d'indépendance à l'égard de l'État. Les audiences des tribunaux criminels ont révélé une tension entre la vision idéalisée du législateur et celles, plus concrètes, des citoyens provinciaux appelés à siéger au jury. Le signe le plus manifeste de cet écart fut le taux élevé d'acquittements, qui exaspéra une fraction importante de la magistrature et faillit pousser Napoléon à abolir le procès par jurés. Mais l'institution survécut à l'abolition des tribunaux criminels en 1811 et demeure une pierre angulaire de la justice criminelle française. Le but de ce livre est d'explorer le fonctionnement de ces tribunaux et l'enfance turbulente du procès par jurés dans la France révolutionnaire et napoléonienne.

Table des matières

• Pages introductives
• Table des matières
• Remerciements
• Introduction
• Chapitre I. La procédure criminelle dans le système judiciaire de 1791
• Chapitre II. Le verdict du jury : les acquittements et leurs causes
• Chapitre III. Le procès
• Chapitre IV. Le jury de jugement
• Chapitre V. Les procès politiques par jurés
• Chapitre VI. La justice d’exception
• Conclusion
• Annexe I
• Annexe II
• Annexe III
• Annexe IV
• Sources
• Bibliographie
• Index des noms propres
• Index des noms de lieux