« Aie confianceCrois en moi, Que je puisse veiller sur toiFais un sommeSans méfiance, Je suis là, aie confiance » C'est par ces mots que le serpent Kaa dans « le Livre de la Jungle » essaye d'endormir la méfiance du naïf Mowgli... Est-ce à une même foi aveugle que le législateur contemporain appelle régulièrement et explicitement les citoyens vis-à-vis de la justice, les consommateurs vis-à-vis de l'économie, les usagers à l'égard des services publics ? Ne s'agit-il pas davantage aujourd'hui d'un appel à la confiance conçue comme « un mécanisme de réduction des risques ou encore comme le fruit d'un travail rationnel » ainsi que le dictionnaire la définit... ? La fréquence du terme dans le discours législatif contemporain ne peut qu'interpeler les juristes. Sous l'angle du droit privé, se pose la question du sens à accorder à la confiance ainsi érigée en objectif à atteindre. S'agit-il d'une valeur ? d'une qualité ? Les réponses varient et révèlent une grande diversité d'appréhension de ce concept. L'ouvrage propose un large tour d'horizon des manifestations de la confiance : d'abord sous l'angle des rapports interindividuels que le Droit privé a vocation à régir - confiance du droit dans la famille ou dans les tiers, dans l'accompagnement offert aux personnes âgées, dans le professionnel de santé, dans le cocontractant ; ensuite, dans sa dimension institutionnelle et principalement sous l'angle de la confiance du citoyen dans la justice ? renforcement des garanties de bonne justice, exigences accrus de motivation, innovation de la justice restaurative... Sont alors convoquées les procédures civile et pénale pour tenter de mieux appréhender la confiance, concept polymorphe rebelle à toute tentative de définition univoque.
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Confiance & Droit Privé
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Sujet
DroitTable des matières
- Pages introductives
- Table des matières
- Avant-propos
- Premier temps - Confiance et relations interpersonnelles
- Second temps - Confiance et institutions
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