Le Dommage écologique
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Le Dommage écologique

Quelles responsabilités juridiques ?

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Le Dommage écologique

Quelles responsabilités juridiques ?

À propos de ce livre

Marées noires et algues vertes, disparition de zones naturelles remarquables et extinction d'espèces protégées : le dommage écologique constitue le symptôme le plus visible des conséquences de nos modes de vie et de nos excès sur l'environnement. Scientifiquement constaté, socialement ressenti, il reste encore difficilement réparable sur le plan juridique. Ce qui appelle à une évolution du droit en vigueur.Olivier Fuchs propose ici une définition juridique opérationnelle de la notion de dommage écologique. Il analyse l'essor progressif de la responsabilité des pollueurs, conforté par l'apparition de nouveaux gisements d'obligations de réparation, et examine les défis qui restent à relever. Il plaide en définitive pour une adaptation raisonnée du droit de la responsabilité, afin de permettre la mise en œuvre effective d'une responsabilité pour dommage écologique.

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Informations

Année
2025
ISBN de l'eBook
9782728814046
Sujet
Law

Table des matières

  1. Pages introductives
  2. Table des matières
  3. Préface
  4. Introduction
  5. 1. Le dommage écologique : vers une définition juridique opérationnelle
  6. 2. L’essor de la responsabilité des pollueurs
  7. 3. Vers une réparation effective du dommage écologique
  8. Conclusion
  9. Lexique
  10. Bibliographie

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