Aux origines du parlementarisme québécois (1791-1793)
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Aux origines du parlementarisme québécois (1791-1793)

Étude et documents

  1. 312 pages
  2. French
  3. PDF
  4. Disponible sur iOS et Android
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Aux origines du parlementarisme québécois (1791-1793)

Étude et documents

À propos de ce livre

En juin 1791, le Parlement britannique adopte l'Acte constitutionnel qui accorde une assemblée législative à la province du Bas-Canada (aujourd'hui le Québec) et, le 17 décembre 1792, les premiers députés s'assemblent pour leur première session. Ces parlementaires n'ont alors aucune expérience et, majoritairement francophones, ils sont confrontés à un système d'inspiration britannique.Préparé à l'occasion du Bicentenaire des institutions parlementaires, cet ouvrage examine la participation des « Canadiens » à l'élaboration de la première véritable constitution du Québec, celle de 1791, et au choix des députés qui devaient défendre leurs intérêts; il s'intéresse ensuite aux ­moyens que les premiers parlementaires ont pris pour adapter les ­institutions ­britanniques à leurs besoins et à leur langue. Un dossier ­documentaire ­rappelle les prises de position sur la constitution et le choix des députés, sur le rôle des premiers députés québécois et sur le statut de la langue française au Parlement.Professeur au Département des lettres françaises de l'Université d'Ottawa, John Hare s'intéresse aux origines du parlementarisme québécois depuis de nombreuses années. Il a publié des articles qui font autorité sur le développement de la pensée constitutionnelle, la terminologie parlementaire et la polarisation politique à la«Chambre d'assemblée» du Bas-Canada.

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Informations

Table des matières

  1. Aux origines du parlementarisme québécois (1791-1793). Étude et documents
  2. OUVRAGES DU MÊME AUTEUR
  3. AVANT-PROPOS
  4. ÉTUDE
  5. I • L’ACTE CONSTITUTIONNEL ET LE PARTAGE DES POUVOIRS
  6. II • LES PREMIÈRES TENTATIVES D'EXPLICATION DE L'ACTE CONSTITUTIONNEL
  7. III • LES PREMIÈRES ÉLECTIONS ET LE CHOIX DES DÉPUTÉS, 1792
  8. IV • L’ORGANISATION DU TRAVAIL À L'ASSEMBLÉE
  9. V • LES DÉBATS SUR LE STATUT DU FRANÇAIS ET DE L'ANGLAIS
  10. CONCLUSION
  11. DOSSIER DOCUMENTAIRE
  12. I. LA «NOUVELLE CONSTITUTION» DE 1791
  13. II. LES ÉLECTIONS, 1792
  14. III. L'OUVERTURE DE LA PREMIÈRE SESSION, DÉCEMBRE 1792
  15. IV. LES DÉBATS SUR LE STATUT DES LANGUES À L'ASSEMBLÉE
  16. V. COMMENTAIRES CONTEMPORAINS DANS LA PRESSE SUR LE STATUT DES LANGUES
  17. BIBLIOGRAPHIE
  18. INDEX
  19. SIGLES ET ABRÉVIATIONS
  20. TABLE DES MATIÈRES