- French
- ePUB (adapté aux mobiles)
- Disponible sur iOS et Android
eBook - ePub
Le Conseil Constitutionnel
À propos de ce livre
Le Conseil constitutionnel: une institution clé, pourtant méconnue des Français.
Pourquoi le Conseil constitutionnel a-t-il été créé? Quelle est son origine et sa place au sein de nos institutions? Comment sont sélectionnés ses membres et en quoi consiste réellement leur mission? À travers ce livre, plongez au cœur de la République et découvrez les rouages de cette institution si particulière. Une exploration fascinante qui vous emmène derrière les murs du Palais Royal, révélant les secrets et les enjeux d'une des plus hautes autorités de notre pays.
Foire aux questions
Oui, vous pouvez résilier à tout moment à partir de l'onglet Abonnement dans les paramètres de votre compte sur le site Web de Perlego. Votre abonnement restera actif jusqu'à la fin de votre période de facturation actuelle. Découvrez comment résilier votre abonnement.
Pour le moment, tous nos livres en format ePub adaptés aux mobiles peuvent être téléchargés via l'application. La plupart de nos PDF sont également disponibles en téléchargement et les autres seront téléchargeables très prochainement. Découvrez-en plus ici.
Perlego propose deux forfaits: Essentiel et Intégral
- Essentiel est idéal pour les apprenants et professionnels qui aiment explorer un large éventail de sujets. Accédez à la Bibliothèque Essentielle avec plus de 800 000 titres fiables et best-sellers en business, développement personnel et sciences humaines. Comprend un temps de lecture illimité et une voix standard pour la fonction Écouter.
- Intégral: Parfait pour les apprenants avancés et les chercheurs qui ont besoin d’un accès complet et sans restriction. Débloquez plus de 1,4 million de livres dans des centaines de sujets, y compris des titres académiques et spécialisés. Le forfait Intégral inclut également des fonctionnalités avancées comme la fonctionnalité Écouter Premium et Research Assistant.
Nous sommes un service d'abonnement à des ouvrages universitaires en ligne, où vous pouvez accéder à toute une bibliothèque pour un prix inférieur à celui d'un seul livre par mois. Avec plus d'un million de livres sur plus de 1 000 sujets, nous avons ce qu'il vous faut ! Découvrez-en plus ici.
Recherchez le symbole Écouter sur votre prochain livre pour voir si vous pouvez l'écouter. L'outil Écouter lit le texte à haute voix pour vous, en surlignant le passage qui est en cours de lecture. Vous pouvez le mettre sur pause, l'accélérer ou le ralentir. Découvrez-en plus ici.
Oui ! Vous pouvez utiliser l’application Perlego sur appareils iOS et Android pour lire à tout moment, n’importe où — même hors ligne. Parfait pour les trajets ou quand vous êtes en déplacement.
Veuillez noter que nous ne pouvons pas prendre en charge les appareils fonctionnant sous iOS 13 ou Android 7 ou versions antérieures. En savoir plus sur l’utilisation de l’application.
Veuillez noter que nous ne pouvons pas prendre en charge les appareils fonctionnant sous iOS 13 ou Android 7 ou versions antérieures. En savoir plus sur l’utilisation de l’application.
Oui, vous pouvez accéder à Le Conseil Constitutionnel par Jean-Louis Debré en format PDF et/ou ePUB ainsi qu'à d'autres livres populaires dans Histoire et Gouvernement américain. Nous disposons de plus d'un million d'ouvrages à découvrir dans notre catalogue.
Informations
Table des matières
- Le Conseil constitutionnel
- Sommaire
- Le Conseil constitutionnel, création de la Ve République
- CONSTITUTION DE 1958 TITRE VII – LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL
- Le Conseil constitutionnel, garant de la conformité des lois à la Constitution
- DÉCLARATION DES DROITS DE L’HOMME ET DU CITOYEN DE 1789
- De la question prioritaire de constitutionnalité (QPC)…
- Les autres missions du Conseil constitutionnel
- La composition du Conseil constitutionnel
- Le Conseil constitutionnel, une administration
- Le Conseil constitutionnel et les traités internationaux et communautaires
- Le Conseil constitutionnel et les relations internationales
- Le Conseil constitutionnel au Palais-Royal
- À propos de la Constitution
- La Constitution vue par…
- Quelques grandes décisions de la question prioritaire de constitutionnalité
- LEXIQUE
- Adresses Utiles