Méthodo appliquée Droit pénal
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Méthodo appliquée Droit pénal

  1. 234 pages
  2. French
  3. PDF
  4. Disponible sur iOS et Android
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Méthodo appliquée Droit pénal

À propos de ce livre

Ce manuel de méthodologie est un guide de l'identification et de la résolution des difficultés juridiques pour permettre un traitement méthodique et rigoureux du cas pratique en droit pénal général.

Dans une logique de progression, l'ouvrage propose des chapitres – chacun dédiés à une thématique incontournable du Droit pénal général – qui exposent :

  • les objectifs de chaque étape,
  • le chemin de raisonnement à suivre, avec les « grandes étapes » puis le « pas à pas »,
  • des « points de repère et outils pédagogiques » qui viennent clarifier les notions et mécanismes fondamentaux, sous forme de tableaux synthétiques permettant en un coup d'œil d'avoir à portée de main ce qu'il faut savoir.  

Tout au long de l'ouvrage, l'auteur met en avant des points d'attention, des pièges à éviter et des conseils de rédactions et de préparation aux épreuves.

L'ouvrage s'adresse aux étudiants de Licence de Droit.

Frédérique Longère est Maître de conférences de l'UCLy (Lyon), enseignant-chercheur à la Faculté de Droit depuis 2002 ; elle est rattachée au Pôle de Recherche Sciences Juridiques, Politiques et Sociales de l'Unité de Recherche CONFLUENCE : Sciences et Humanités.

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Informations

Éditeur
ELLIPSES
Année
2025
ISBN de l'eBook
9782340110229
Édition
0

Table des matières

  1. Couverture
  2. Titre
  3. Copyright
  4. Maillon introductif : Vade-mecum
  5. Maillon n° 1. Rechercher intuitivement le texte pénal propre à fonder les poursuites. Déterminer la nature et les 5 caractères de l’infraction manifestement commise
  6. Maillon n° 2. S’assurer du respect du principe de la légalité criminelle. Mettre en oeuvre un contrôle de conformité du texte pénal propre à fonder les poursuites
  7. Maillon n° 3. S’assurer de l’applicabilité du texte pénal propre à fonder les poursuites
  8. Maillon n° 4. S’assurer de la possible application du texte pénal propre à fonder les poursuites. Résoudre les éventuels conflits de textes pénaux dans le temps
  9. Maillon n° 5. Sélectionner la/les qualifications adéquates en vue de l’opération de caractérisation de l’/des infraction(s) manifestement commise(s)
  10. Maillon n° 6. Caractériser une infraction intentionnelle
  11. Maillon n° 7. Caractériser une infraction non intentionnelle
  12. Maillon n° 8. Établir la responsabilité pénale des personnes physiques
  13. Maillon n° 9. La responsabilité pénale fonctionnelle du dirigeant d’un groupement non étatique
  14. Maillon n° 10. Établir la responsabilité pénale des personnes morales
  15. Maillon n° 11. Prendre en compte une éventuelle cause subjective d’irresponsabilité pénale
  16. Maillon n° 12. Prendre en compte une éventuelle cause objective d’irresponsabilité pénale
  17. Maillon n° 13. Déterminer casuistiquement la peine encourue
  18. Maillon conclusif : Mémo de la résolution méthodique et rigoureuse du Cas pratique en Droit pénal général
  19. Table des matières