Justices croisées

Histoire et enjeux de l’appel comme d’abus (xive-xviiie siècle)

Anne Bonzon, Caroline Galland

• Éditeur: Presses universitaires de Rennes
• Année: 2025
• ISBN de l'eBook: 9791041308811
• Sujet: Historia
• Sujet: Historia europea medieval

Au premier abord, l'expression appel comme d'abus sonne étrangement à des oreilles profanes, combinant deux vocables qui ne semblent pas bien s'accorder. L'expression et le recours juridique qu'elle désigne sont pourtant familiers aux hommes et femmes de la fin du Moyen Âge et de l'époque moderne.Utilisé au départ comme une procédure garantissant l'équilibre et le respect mutuel des juridictions royale et ecclésiastique, l'appel comme d'abus se banalise assez rapidement en recours à la justice royale face à la décision d'une instance ecclésiastique. Il a souvent été considéré par l'historiographie comme une arme employée par le roi ou sa justice pour dépouiller le juge d'Église de sa juridiction. Pourtant, son usage ne se résume pas à un conflit entre juge ecclésiastique et juge royal, mais témoigne plutôt de chevauchements : le croisement des justices ne s'analyse pas toujours en termes d'affrontement ou de conquête. Étudier l'appel comme d'abus oblige donc à distinguer sa mise en œuvre effective, sa construction théorique, son instrumentalisation politique, dans une contextualisation fine qui en explique les enjeux. Autant de dimensions qu'explore cet ouvrage, issu d'une enquête collective qui a fait dialoguer historiens et juristes.

Table des matières

• Pages introductives
• Table des matières
• Remerciements
• Introduction
• Première partie. Pour en finir avec la question des origines
• Deuxième partie. La procédure en actes
• Troisième partie. La construction d’un corpus théorique
• Quatrième partie. Le siècle de l’appel comme d’abus : instrumentalisations politiques
• Conclusions
• Les auteurs