Les causes d'irresponsabilité pénale n'en finissent pas de nourrir l'actualité juridique et médiatique. L'irresponsabilité liée à la minorité ou à l'abolition du discernement pour trouble psychique ou neuro-psychique fait ainsi presque systématiquement l'objet d'une remise en cause lorsqu'elle est mise en œuvre. D'autres causes d'irresponsabilité sont plus discrètes, la contrainte ou l'ordre de l'autorité légitime, qui n'en recèlent pas moins des difficultés de mise en œuvre évidentes. D'autres, enfin, apparaissent, que ce soit sous l'action du législateur ou de la jurisprudence, et viennent perturber la cohérence d'ensemble d'un système déjà fragile.Cet ouvrage, fruit d'un colloque qui aurait dû être organisé à la Faculté de droit de La Rochelle Université en mars 2020, vise à questionner ces causes d'irresponsabilité dans ce qu'elles sont en même temps que dans la manière dont elles sont conçues. Il est surtout, des années après une manifestation scientifique empêchée par la crise liée au Covid19, une manière d'achever un travail collectif qui aura été frappé de plein fouet par les péripéties de son temps.
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L'irresponsabilité pénale en questions
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Informations
Sujet
DroitTable des matières
- Pages introductives
- Table des matières
- Le mot des « organisateurs »
- Propos introductifs « Quel avenir pour les causes d’irresponsabilité pénale ? »
- Les causes d’irresponsabilité en droit pénal général : pourquoi ? pour qui ?
- Les causes d’irresponsabilité jurisprudentielles : prétoriennes mais légitimes ?
- La preuve des causes d’irresponsabilité pénale : envahissantes présomptions ?
- Mineurs : quelle nouvelle (ir)responsabilité pénale ?
- L’article 122-4 : fondements clarifiés, irresponsabilité redéployée ?
- Le lanceur d’alerte : un irresponsable ?
- Propos conclusifs « Comment faire du neuf avec du vieux ou le recyclage perpétuel mais perfectible des causes d’irresponsabilité pénale »
Foire aux questions
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