Code flamand de l'enseignement secondaire
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Code flamand de l'enseignement secondaire

Code intégral

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Code flamand de l'enseignement secondaire

Code intégral

À propos de ce livre

Ce livre présente le Code flamand de l'enseignement secondaire dans sa version intégrale, offrant un accès direct et complet aux textes législatifs en vigueur. Destiné aux professionnels de l'éducation, aux étudiants en droit et à toute personne intéressée par le système éducatif belge, cet ouvrage compile les dispositions réglementaires essentielles sans commentaires ni analyses. La structure claire et organisée permet une consultation facile des articles, facilitant ainsi la compréhension des normes qui régissent l'enseignement secondaire en communauté flamande. Un outil indispensable pour une référence rapide et précise dans le domaine de l'éducation.

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Informations

Table des matières

  1. Couverture
  2. Page de titre
  3. PARTIE Ire. - DISPOSITIONS INTRODUCTIVES
  4. PARTIE II.-DEFINITIONS
  5. PARTIE III. - DISPOSITIONS COMMUNES RELATIVES A L'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE
  6. PARTIE IV. - DISPOSITIONS SPECIFIQUES RELATIVES A L'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ORDINAIRE A TEMPS PLEIN
  7. PARTIE V. - DISPOSITIONS SPECIFIQUES RELATIVES A L'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE SPECIAL
  8. PARTIE V/1. [ Dispositions spécifiques relatives aux subdivisions structurelles duales dans l'enseignement secondaire]
  9. PARTIE V/2. [ Dispositions spécifiques relatives aux subdivisions structurelles de démarrage vers des subdivisions structurelles duales dans l'enseignement secondaire]
  10. PARTIE V/3. [ Dispositions spécifiques relatives aux subdivisions structurelles duales dans l'enseignement secondaire spécial des formes d'enseignement 3 et 4]
  11. PARTIE VI. - DATES D'EFFET
  12. PARTIE VII. - ADAPTATIONS DES REFERENCES AUX ARTICLES REPRIS DANS LA CODIFICATION
  13. ANNEXES.

Foire aux questions

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