Le Conseil constitutionnel

Ouvrage Collectif, Conseil Constitutionnel, Nane Editions

• Éditeur: NANE Editions
• Année: 2026
• ISBN de l'eBook: 9782843682926
• Sujet: Politique et relations internationales
• Sujet: Guides d'étude

Le Conseil constitutionnel explique le rôle, le fonctionnement et les missions d'une institution centrale de la Ve République. Cet ouvrage présente de façon claire les origines du Conseil constitutionnel, sa composition, ses compétences et son action dans la vie démocratique française. Il montre comment cette institution veille au respect de la Constitution, contrôle la conformité des lois et participe à la protection des droits et libertés.

Le livre aborde notamment :
– la création du Conseil constitutionnel en 1958 ;
– la nomination et le rôle de ses membres ;
– le contrôle des lois avant et après leur promulgation ;
– la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) ;
– la place du Conseil constitutionnel dans l'équilibre des pouvoirs.

Conçu pour un public large, dès le collège, cet ouvrage constitue un support utile pour les élèves, les enseignants et toute personne souhaitant comprendre les institutions françaises et le fonctionnement de l'État de droit.

Ce titre s'inscrit dans Les Collections du Citoyen publiées par NANE Éditions, qui proposent des ouvrages pédagogiques pour comprendre les repères essentiels de la citoyenneté et de la démocratie.

Table des matières

• Préface
• Le Conseil constitutionnel, histoire d’une institution de la Ve République
• Le Conseil constitutionnel, garant de la conformité des lois à la Constitution et protecteur des droits et libertés qu’elle garantit
• Le Conseil constitutionnel, une juridiction aux compétences variées
• Le Conseil constitutionnel: des décisions qui s’imposent à tous
• La composition et l'organisation du conseil constitutionnel
• Le Conseil constitutionnel: une institution ouverte
• Le Conseil constitutionnel au Palais Royal
• Lexique
• Adresses utiles