Cette nouvelle édition, revue et actualisée, constitue une initiation rigoureuse et concrète à la gestion des obligations fiscales des entreprises ainsi qu'une introduction au droit fiscal, à ses démarches et à ses méthodes de raisonnement. Ce manuel correspond aux compétences du référentiel du BTS Comptabilité et gestion des organisations, processus 3 « Gestion fiscale et relations avec l'administration des impôts ».
Privilégiant la pratique professionnelle, chaque thème est exposé à partir des principales questions posées par la gestion fiscale de l'entreprise. Des mises en situation concrètes permettent d'appliquer à des cas d'entreprise les notions essentielles du droit fiscal, présentées de façon simple et concise. De nombreux exercices progressifs, proposés en fin de chapitre, facilitent l'entraînement et l'auto-évaluation.
Le présent volume est principalement consacré à l'entreprise individuelle et traite les points suivants :
• aperçu du système fiscal ;
• l'entreprise et la TVA ;
• les différents régimes d'imposition à la TVA et les déclarations ;
• la déclaration et l'imposition des résultats dans l'entreprise individuelle ;
• le régime des plus ou moins-values.
Le corrigé des exercices est publié séparément.
Conforme à la loi de finances pour 2014.