Die Zuordnung von Arbeitnehmern durch Direktionsrecht als Umgehungsmaßnahme im BetriebsĂŒbergang
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Die Zuordnung von Arbeitnehmern durch Direktionsrecht als Umgehungsmaßnahme im BetriebsĂŒbergang

Carlo Schmidt

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Die Zuordnung von Arbeitnehmern durch Direktionsrecht als Umgehungsmaßnahme im BetriebsĂŒbergang

Carlo Schmidt

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Die europarechtlich ĂŒberlagerte Vorschrift des § 613a BGB hat höchste praktische Relevanz und gilt angesichts ihres zwingenden Charakters und ihrer KomplexitĂ€t als besonders umgehungsanfĂ€llig. Bislang nur wenig beachtet ist die Frage, inwieweit die einseitige Zuordnung von Arbeitnehmern zu Betrieben oder Betriebsteilen durch den Betriebsinhaber im Vorfeld eines BetriebsĂŒbergangs eine unzulĂ€ssige Umgehung von § 613a BGB und der darin gesetzlich angeordneten ArbeitsvertragsĂŒbernahme darstellen kann.Die vorliegende Arbeit erörtert die GrundsĂ€tze der Gesetzesumgehung im BetriebsĂŒbergang und untersucht die vorhandenen Ansichten zur Umgehungsrelevanz von betriebsĂŒbergangsnahen Zuordnungen. Ausgehend hiervon entwickelt der Autor einen schutzzweckbezogenen und fallgruppenorientierten Lösungsweg fĂŒr betriebsĂŒbergangsnahe Zuordnungsmaßnahmen des Betriebsinhabers, der den Gleichlauf von ArbeitsverhĂ€ltnis und funktionellem Arbeitsplatz in den Vordergrund der UmgehungsprĂŒfung stellt.

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Informations

Éditeur
Nomos
Année
2020
ISBN
9783748906391
Édition
1
Sujet
Law
Sous-sujet
Labour & Employment Law

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