Compliance Defence im Kartellbußgeldverfahren
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Compliance Defence im Kartellbußgeldverfahren

Eine Betrachtung der europÀischen und deutschen Rechtslage inklusive 9. GWB-Novelle

Monika Volkers

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Compliance Defence im Kartellbußgeldverfahren

Eine Betrachtung der europÀischen und deutschen Rechtslage inklusive 9. GWB-Novelle

Monika Volkers

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À propos de ce livre

Seit Jahrzehnten wird «das Unternehmen» fĂŒr VerstĂ¶ĂŸe gegen das Wettbewerbsrecht bestraft. Dies fĂŒhrt im europĂ€ischen Kartellrecht zu einer Konzernhaftung, die das deutsche Recht durch die 9. GWB-Novelle weitgehend ĂŒbernimmt. Gleichzeitig bemĂŒhen sich die Unternehmen verstĂ€rkt, WettbewerbsverstĂ¶ĂŸe durch organisatorische Maßnahmen («Compliance») zu verhindern. Bei der Sanktionierung von VerstĂ¶ĂŸen werden diese Maßnahmen von Kommission und Bundeskartellamt bislang jedoch nicht berĂŒcksichtigt. Dabei stellen sie einen wichtigen Faktor dar, um das begangene Unrecht zu bewerten und prĂ€ventive Sanktionszwecke zu verfolgen. Dieses Buch untersucht, inwiefern effektive Compliance-Programme in Kartellbußgeldverfahren zur Haftungsminderung fĂŒhren können - und mĂŒssen.

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Édition
1
Sujet
Law

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