Qualifikationskonflikte bei Personengesellschaften im Internationalen Steuerrecht

Name: Qualifikationskonflikte bei Personengesellschaften im Internationalen Steuerrecht
Author: Ariane Bresgen

Eine Analyse der abkommensrechtlichen Behandlung von grenzüberschreitend gezahlten Sondervergütungen bei Mitunternehmerschaften

Ariane Bresgen

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302 pages
German
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Qualifikationskonflikte bei Personengesellschaften im Internationalen Steuerrecht

Eine Analyse der abkommensrechtlichen Behandlung von grenzüberschreitend gezahlten Sondervergütungen bei Mitunternehmerschaften

Ariane Bresgen

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À propos de ce livre

Die Autorin widmet sich der Betrachtung der internationalen Personengesellschaftsbesteuerung, insbesondere der grenzüberschreitend gezahlten Sondervergütungen und der daraus folgenden abkommensrechtlichen Behandlung. Treffen verschiedene Rechtssysteme aufeinander, kann es aufgrund der divergierenden Besteuerung von Personengesellschaften zu Qualifikationskonflikten kommen. Der nationale Gesetzgeber versucht durch § 50d Abs. 10 EStG das inländische Besteuerungsrecht an grenzüberschreitend gezahlten Sondervergütungen zu sichern, wohingegen der Bundesfinanzhof an der autonomen Auslegung von Doppelbesteuerungsabkommen festhält. Schwerpunkt des Buches ist die Analyse der Reichweite sowie die Verfassungsmäßigkeit des § 50d Abs. 10 EStG. Weiterhin stehen die Zuordnung der Sondervergütung zu einer Betriebsstätte sowie der Zuordnungsmaßstab im Vordergrund.

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Informations

Éditeur

Peter Lang GmbH, Internationaler Verlag der Wissenschaften

Année

2016

ISBN

9783653959581

Édition

Sujet

Business

Sous-sujet

Taxation