Die rechtliche Zulässigkeit von Compliance-Amnestieprogrammen

Name: Die rechtliche Zulässigkeit von Compliance-Amnestieprogrammen
Author: Tobias Graf

Tobias Graf

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393 pages
German
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Die rechtliche Zulässigkeit von Compliance-Amnestieprogrammen

Tobias Graf

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Amnestieprogrammen einer AG sind die Aufklärung und Nichtsanktionierung von Compliance-Verstößen immanent. Damit ist die Legalitätskontrollpflicht betroffen, die vom Vorstand die Sanktionierung von Fehlverhalten fordert. Der Autor setzt sich bei der Auflösung des hieraus erwachsenden Spannungsverhältnisses mit der Reichweite der Legalitätspflicht auseinander und wendet die Business Judgement Rule analog auf unsichere Rechtslagen an, so dass dem Vorstand sowohl ein Auswahl- als auch ein Entschließungsermessen bei der Sanktionierung zukommt. Bei pflichtgemäßer Ermessensausübung im Unternehmensinteresse und nach verpflichtender Einholung von Rechtsrat kann sich der Vorstand im Innenverhältnis bereits auf Ebene der Pflichtverletzung entlasten.

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Informations

Éditeur

Nomos

Année

2020

ISBN

9783748922520

Édition

Sujet

Jura

Sous-sujet

Handelsrecht