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Sozialkassenverfahren und Verfassungsrecht
Zur VerfassungsmĂ€Ăigkeit des Gesetzes zur Sicherung der Sozialkassenverfahren im Baugewerbe sowie der allgemeinverbindlichen TarifvertrĂ€ge ĂŒber das Sozialkassenverfahren im Baugewerbe
Bernd Grzeszick
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- 98 pages
- German
- PDF
- Uniquement disponible sur le Web
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Sozialkassenverfahren und Verfassungsrecht
Zur VerfassungsmĂ€Ăigkeit des Gesetzes zur Sicherung der Sozialkassenverfahren im Baugewerbe sowie der allgemeinverbindlichen TarifvertrĂ€ge ĂŒber das Sozialkassenverfahren im Baugewerbe
Bernd Grzeszick
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Ă propos de ce livre
Das Recht der Sozialkasseverfahren hat in der Praxis eine erhebliche Bedeutung. Dennoch hat das Rechtsgebiet in der juristischen Fachwelt bislang eher wenig Aufmerksamkeit erlangt. Zwei Entscheidungen des Bundesarbeitsgerichts vom September 2016, die auf verfassungsrechtlichen AusfĂŒhrungen beruhen, haben dies geĂ€ndert. Aber auch ĂŒber die in den Entscheidungen und der folgenden Diskussion angesprochenen Aspekte hinaus stellen sich im Recht der Sozialkasseverfahren verfassungsrechtliche Fragen, die einer Aufarbeitung bedĂŒrfen. Dies ist der Gegenstand der vorliegenden Publikation, bei der die einschlĂ€gige Entscheidung des Bundesverfassungsgerichts vom August 2020 bereits berĂŒcksichtigt ist.
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