Die verfassungs- und wasserrechtliche Rechtsstellung von privaten Gewässereigentümern

Name: Die verfassungs- und wasserrechtliche Rechtsstellung von privaten Gewässereigentümern
Author: Kurt Faßbender

Kurt Faßbender

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125 pages
German
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Die verfassungs- und wasserrechtliche Rechtsstellung von privaten Gewässereigentümern

Kurt Faßbender

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Nennenswerte Teile der deutschen Oberflächengewässer, insbesondere der Tagebaurestseen, befinden sich in Privateigentum. Die Studie arbeitet im Anschluss an das Urteil des BVerwG vom 24.3.2018 betreffend die behördliche Zulassung der Schifffahrt auf einem Stichkanal des Mains (Az. 3 C 18/16) heraus, dass die Grundsätze des sog. Nassauskiesungsbeschlusses des BVerfG nicht unbesehen auf die eigentumsrechtliche Stellung von privaten Gewässereigentümern übertragen werden können. Ihre Stellung ist daher deutlich "wehrhafter" als bislang angenommen. In wasserrechtlicher Hinsicht werden der Eigentümergebrauch, der Gemeingebrauch und Fragen der Schiffbarkeit von Eigentümergewässern am Beispiel der Rechtslage in Sachsen und Sachsen-Anhalt behandelt.

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Informations

Éditeur

Nomos

Année

2020

ISBN

9783748921738

Édition

Sujet

Derecho

Sous-sujet

Derecho público